Faute inexcusable d’un encadrant sportif

Oui, s’il méconnaît les consignes de sécurité (pistes fermées, risque avalanche 5/5) et qu’un accident se produit, il peut être poursuivi pour mise en danger délibérée, voire homicide involontaire s’il y a décès. La “faute inexcusable” est retenue si l’entraîneur ou moniteur avait conscience du danger grave et s’est affranchi des règles (articles 121-3 CP). Les victimes ou leurs ayants droit peuvent aussi agir au civil pour réparation du dommage. L’assurance RC professionnelle de l’encadrant peut limiter son recours financier, mais pas exclure sa responsabilité pénale.