Révision d’un contrat de sponsoring

Tout dépend des clauses du contrat de sponsoring. En général, il peut inclure une clause de performance (résiliation si relégation sportive, par exemple), ou une clause de moralité (rupture si scandale portant atteinte à l’image du sponsor). À défaut de clause, la résiliation unilatérale n’est pas possible sauf faute grave du club. Le sponsor peut invoquer l’exception d’inexécution si le club ne respecte pas son engagement de visibilité. Les litiges se résolvent devant le tribunal civil ou via arbitrage si stipulé. Les clauses punies d’abus ou ambiguës sont interprétées in favorem contrahentis. Il est recommandé d’établir des critères précis (ex. classement minimal) pour éviter tout litige.