Les douanes et le franchissement irrégulier de frontières

Oui, les douanes vérifient la régularité du séjour si elles suspectent un délit (excès de bagages, etc.), ou lors d’un contrôle dans la zone des 20 km de frontière. Elles peuvent vous remettre à la police. Être sans titre valide est une infraction. Vous pouvez être retenu et faire l’objet d’une OQTF. Les douanes peuvent aussi sanctionner un dépassement de séjour (art. L. 621-2 CESEDA). Si vous souhaitez régulariser, prenez contact avec la préfecture ou préparez un retour volontaire. Le risque d’interpellation demeure à chaque contrôle d’identité.