Peut-on déposer un slogan comme marque? - Avocats24-fr.com

Peut-on déposer un slogan comme marque?

Aucune réponse

Question

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19.01.2025

J’ai un slogan publicitaire original. Est-il éligible à l’enregistrement en tant que marque?

Réponse 21.01.2025
date de la réponse: 21.01.2025

Oui, un slogan peut être protégé comme marque s’il est distinctif, non descriptif du produit. Il doit permettre d’identifier l’origine commerciale et ne pas se limiter à un message purement promotionnel. L’INPI ou l’EUIPO vérifient que le slogan n’est pas trop banal ni purement laudatif. S’il est jugé distinctif, vous obtenez l’enregistrement et pouvez poursuivre tout usage identique ou proche créant un risque de confusion. Les slogans trop descriptifs (ex. “Le meilleur pour moins cher”) risquent d’être refusés pour défaut de caractère distinctif.

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