Atteinte au droit moral par dénaturation de l’œuvre

Oui, l’auteur dispose du droit au respect de l’œuvre. Toute modification substantielle entraînant une dénaturation non consentie constitue une atteinte au droit moral. Vous pouvez exiger la version originale ou le retrait de la version altérée, et demander des dommages-intérêts pour préjudice moral. Le contrat d’édition ne confère pas à l’éditeur un droit d’altération majeur sans accord écrit. Même si l’œuvre est sous cession patrimoniale, le droit moral demeure incessible et protège l’intégrité artistique.