Comment se déroule un arbitrage ad hoc?

Dans un arbitrage ad hoc, les parties organisent elles-mêmes la procédure, sans recourir à une institution. Elles peuvent opter pour des règles préexistantes (par ex. : Règlement CNUDCI) ou convenir de règles ad hoc spécifiques. Elles doivent désigner le ou les arbitres et fixer des détails comme le siège de l’arbitrage, la langue, la loi applicable. Si un litige survient sur la nomination de l’arbitre, un juge d’appui ou une autre autorité désignée dans la convention peut intervenir. L’avantage est une plus grande souplesse, mais sans l’appui institutionnel.