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Objectifs chiffrés et variable

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Question

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06.01.2025

Un employeur peut-il licencier un commercial pour non-atteinte des objectifs, même s’ils étaient irréalistes?

Réponse 08.01.2025
date de la réponse: 08.01.2025

La fixation d’objectifs doit être réaliste, claire et formalisée dans le contrat ou un avenant. La non-atteinte d’objectifs peut constituer un motif de licenciement pour insuffisance professionnelle si l’employeur démontre qu’ils étaient réalisables et qu’il a fourni les moyens adéquats (formations, outils). Si les objectifs étaient manifestement inatteignables ou jamais clairement expliqués, le licenciement risque d’être jugé dépourvu de cause réelle et sérieuse. Le juge examine la cohérence des objectifs et les circonstances (conjoncture, marché). L’échec isolé ne suffit pas, il faut prouver une insuffisance durable non liée à des facteurs externes. L’élément disciplinaire (faute) n’est pas nécessaire si c’est un manque de compétences avéré.

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