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Peut-on déposer un titre de livre comme marque?

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Question

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27.01.2025

Je suis auteur et veux sécuriser le titre de mon roman en le déposant comme marque. Est-ce possible et utile?

Réponse
29.01.2025
date de la réponse: 29.01.2025

Un titre d’œuvre littéraire, surtout s’il est court, n’est en principe pas protégé en tant que tel par le droit d’auteur (faute d’originalité). Vous pouvez envisager le dépôt comme marque si le titre est distinctif et non descriptif, pour désigner des produits dérivés (livres, DVD, produits dérivés). Toutefois, ça n’empêche pas d’autres livres d’avoir un titre similaire s’ils ne causent pas confusion commerciale. L’INPI pourrait refuser s’il juge le titre non distinctif ou trop descriptif du contenu. C’est plus pertinent pour des sagas ou séries réputées (Harry Potter, par exemple).

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