Sport en entreprise et responsabilité employeur

Si l’événement est organisé par l’employeur dans le cadre du travail (horaires, lieu imposé), l’accident peut être considéré comme un accident du travail. La Sécurité sociale couvre alors les soins, et l’employeur peut voir sa responsabilité engagée s’il y a manquement à la sécurité (équipements de protection, encadrement). Si la participation est facultative et hors temps de travail, le lien de subordination est moins évident, donc ce n’est pas forcément un AT, sauf si le salarié prouve que l’employeur lui a mis la pression pour y participer. Le club sportif d’entreprise doit souscrire une RC organisateur. Les juges examinent chaque situation, le contenu du règlement intérieur et les invitations émises.