La responsabilité des modérateurs de forum

La LCEN distingue l’éditeur du contenu du simple hébergeur. Un modérateur forum est souvent un hébergeur technique, sauf s’il joue un rôle éditorial actif. Si le message est manifestement illicite et qu’il est notifié, le modérateur doit agir promptement pour le retirer. Sinon, il engage sa responsabilité. Si c’est un forum institutionnel, l’organisateur est éditeur, donc davantage responsable. Vous pouvez exiger la suppression immédiate. En cas d’inaction, assigner le modérateur devant le tribunal judiciaire pour trouble manifestement illicite. Le juge évalue si le modérateur a été informé clairement du caractère diffamatoire. Il peut le condamner à indemniser en cas de préjudice aggravé.